J.O. 51 du 1 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 février 2007 portant attribution du titre de peintre des armées, spécialité peintre de l'armée


NOR : DEFS0700239A



Par arrêté de la ministre de la défense en date du 20 février 2007 :

I. - Le titre de peintre agréé des armées, spécialité peintre de l'armée, est renouvelé à :

M. Abba (Claude).

M. Dauptain (Laurent).

M. Debusschere (Christoff).

M. Kwon (Yong-Man).

II. - Le titre de peintre agréé des armées, spécialité peintre de l'armée, est renouvelé à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel.